Mentions legales
LES SQUALES
Siret : 514 495 951 00014
Forme juridique : Association loi du 1er Juillet 1901 et du décret du 16 Août 1901
Activité principale : Club de Billard et Club École de la Fédération Française de Billard ...
-- Le présent site - conception, graphisme, contenu - est la propriété de L'association LES SQUALES.
-- Le site www.les.squales.billard.com est édité par B3Clic , société à responsabilité limitée au capital de 200 euros, immatriculée au RCS de Chamberry
-- Représentant légal de L'association LES SQUALES : Frédéric DUPRE-RAMBAUD, en qualité de président.
-- La présentation et le contenu de ce site constituent une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
-- Les données publiées sont la propriété exclusive de l'association LES SQUALES .
-- Toute reproduction, adaptation, traduction et/ou transformation totale ou partielle de ces textes, marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse des représentants de l'association LES SQUALES est donc prohibée, au sens de l'article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
-- De même, tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.
-- En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant.
-- Pour exercer ce droit, il vous suffit de faire une demande par écrit, en précisant votre nom et prénom.
-- L'association LES SQUALES et tous tiers impliqués dans la création de ce site, ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assument aucune responsabilité relative à l'utilisation de la présente publication.
-- A ce titre, ils ne peuvent être redevables à un utilisateur ou une autre partie, des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l'utilisation de ce site ou d'un autre site relié par un hyperlien. -- L'association LES SQUALES ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
